COMPTES

REGLES DE FONCTIONNEMENT

28. Les amortissements 

281. Amortissement des non valeurs 

2811 Amortissement des frais préliminaires

Les frais préliminaires et les charges à répartir peuvent être amortis entièrement dès le premier exercice. Si la situation financière des entreprises ne permet pas un apurement aussi rapide, l’amortissement est effectué le plus tôt possible. Il doit être terminé, en principe, dans un délai maximum de cinq exercices.

2812 Amortissement des charges à répartir

282 . Amortissement des immobilisations incorporelles

2822 Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires 

Les brevets d’invention sont normalement amortissables sur la durée du privilège dont ils bénéficient ou sur leur durée effective d’utilisation si elle est plus courte.

Les marques dont la protection n’est pas limitée dans le temps ne sont pas, en principe, amortissables.

Les procédés industriels, modèles et dessins sont amortissables dès lors qu’ils sont susceptibles de devenir obsolètes.

2823 Amortissement du fonds commercial :

Les éléments du fonds commercial, qui ne bénéficient pas nécessairement d’une protection juridique leur garantissant une valeur certaine, sont amortissables.

283 . Amortissement des immobilisations corporelles 

Les immobilisations corporelles sont amortissables suivant des taux fixés par l’entreprise en fonction de l’expérience et des usages. Il est tenu compte notamment du degré d’utilisation des éléments à amortir, des conditions d’utilisation, des changements résultant des techniques ou de besoins nouveaux qui peuvent rendre prématurément caduques certaines immobilisations.

29.. Provisions pour dépréciation des immobilisations :

Les amoindrissements de valeur des immobilisations résultant des causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles sont constatés par des provisions pour dépréciation.

• Stocks 

Après avoir procédé à l’inventaire physique, c’est à dire au recensement et à l’évaluation des existants en stocks, les comptes ci-dessous sont débités du montant du stock final par le crédit respectivement des comptes 6114 , 6124, 7131 oU 7132 correspondant aux variations des dits stocks et crédités du montant du stock initial par le débit des mêmes comptes de variation des stocks.

3111…. Marchandises 

Il s’agit de tous les biens et services que l’entreprise achète pour les revendre en l’état (objets, matières, fournitures, etc …) sans transformation notable ni intégration à d’autres biens et services produits.