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Résultat comptable c’est la différence entre le totale des produits et le total des charges, elle doit apparaître dans le CPC et l’état de solde de gestion c’est le résultat avant impôt.
Réintégration sont des charges non déductibles fiscalement ( toutes les charges admissent comptablement ne sont pas admissent fiscalement)

charge sur exercice antérieur
les pénalités et majorations
50% des factures réglé par caisse dont le montant > 10.000
dons si le don est versé pour une association a but lucratif, sont des charges déductible fiscalement, par contre s’ils sont versés au association d’œuvre social, ils ne doivent pas dépasser 2 pour mille du chiffre d’affaire CA(TTC)
amortissement sur voiture de tourisme : au delà de 40.000 annuellement c’est charge non déductible fiscalement .

les déductions sont des produits non imposable fiscalement

les abattements sur plus – value si la société décide de non réinvestis le produit de cession
écart de conversion de l’exercice précédent.
Puisque les dividendes (une partie de bénéfice distribué aux associés) sont des produits non imposable fiscalement car ils font l’objet de retenus à la source

10% personne moral.
20 personne physique.

Exemple

Au cours de l’exercice 2000 la société à réalisé un bénéfice net de............ 3.250.000 DH

Parmis les charges de l’exercices le comptable a prélevé :
- majoration et pénalité.............................................. 40.000
- amortissement sur voiture de tourisme ..................95.000
- impôt sur exercice antérieur ...................................16.500
- électricité sur exercice 1998 .....................................3.200
calculons le résultat brut fiscal

tableau 3

Résultat comptable ( bénéfice)

* réintégration fiscales

Courantes

Amort VT
Impot / ex ant
Electricité

non courantes

majoration et pénalité

* RBF

3250.000

55000
16500 3200

40.000

3.364.700

L’IMPOT EXIGIBLE

Comparaison entre cotisation minimal et IS

IS = RNF x taux d’IS
CM= (CA + Pt accessoires + Pt financiers + dons et subvention ) x 0,5 ou 0,25 pour les société pétrolière ou alimentaire ou agricole ..
Le calcule du CM est obligatoire après 3 ans d’exploitation

N.B on exclue du calcule de l’IS les variation de stock et les reprise d’exploitation et aussi les reprises financières et les gains latents.

IS> CM l’imôpt exigible IS
IS< CM l’imôpt exigible CM
Après la détermination de l’impôt exigible, la société compare l’impôt exigible avec les acomptes versés
Si l’impôt exigible > acomptes versés

2 écritures
1- annulation
2 - constatation de l’impôt

4453 ...... annulation acomptes

3453........

Mt /acomptes

6701 ...... constatations d’impôt

4453........

Montant

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