Comptabilité pratique
Compte étatique
Taxe sur valeur ajoutée TVA
la TVA s'applique sur l'opéation de vente quelle que soit la personne qui la réalise morale ou physique.
exemple pour se familiariser avec..
Un Grossiste en produits de cuir
il achete en janvier 2005
1000 paires de chausseurs à 200 DH l'unité "pair"
il a vendu la totalité des chausseurs en février 2005.
prix unitaire de vente 360 DH
déclaration TVA du mois 02/2005 taux de TVA 20%
TVA sur la vente 1000x360 = 360.000
360.000/1,2 x 0,2 = 60.000
TVA sur l'achat : 1000 x 200 DH
= 200.000
200.000 /1,2 x 0,2 = 33.334
TVA due égale 60.000- 33.334 = 26.666 DH
remarquant cela
Prix d'achat HT 167 DH
prix de vente 300 DH
la marge est de 133 DH par pair de chausseur
la valeur ajoutée est de 133 x 1000 =133.000
taxe sur valeur ajoutée est de 133.000 x 20% = 26.000 DH
Après cette petite introduction sur le plan partique je vous annonce qu'il existe deux régimes de TVA :
un régime débit et le régime encaissement.
Pour les ventes
-
Le régime de débit : le fait générateur c’est l’établissement de la facture
-
Le régime encaissement le fait générateur c’est l’encaissement de valeur de la facture
Pour les achats
-
le régime débit, j’ai le droit de récupérer la TVA au moment de la remise de l’effet pour les factures payées par effet.
-
Le régime encaissement, je récupère la TVA au moment de la date de l’échéance.
C’est la principale différence entre les deux régimes au niveau des achats pour les autres modes de paiement, la récupération de la TVA se fait au moment de paiement des factures.
Analyse
4455 TVA FACTUREE
Principe comptable
Régime débit
Au 31/12 le compte de la TVA facturé au régime débit doit être un compte soldé car le fait générateur c’est l’établissement de la facture.
Régime d’encaissement
Solde client au 31/12 / 1+taux TVA x taux de TVA = montant de TVA
Se solde doit être égale au solde grand livre du compte 4455
Solde clients + les effets (3425) + les chèques à l’encaissement ( état de rapprochement)
Niveau paratique
Régime débit |
régime encaissement |
TVA facturée journal vente 4455 du mois |
TVA facturée
|
Tableau obligatoire = tableau de récupération "I"
Date |
N° F |
I.F |
Frs |
Nature de l’opération |
Mt HT |
Mt TVA |
Mode de paiement |
Tableau facultatif= tableau d'encaissement"II"
Date |
N° F |
Libellet |
Mt HT |
Mt TVA |
l'écriture de centralisation de TVA
"I"> "II" crédit TVA rouge 3456
"I"< "II" TVA due.............. 4456
Journal OD
TVA due |
Crédit TVA |
||
4456 centralisation |
......X |
4456 centralisation |
......X |
TVA Récupérable 3455 1/ 2
On besoin de tableau de récupération de TVA
20% charge ; 14% charge; 7% charge; services bancaire sont les tableaux de TVA
solde de TVA Récupérable comprend:
- les factures non réglée
- réglée mais non récupérer en respectant le décalage.
Délai de récupération de TVA = 4 ans récupéré
Délai de déclaration de TVA = 1 an facturée
On constate 4411 – 4415 état de rapprochement bancaire pour voir si il y a règlement fictif si non il y a omission.
Le solde 4455 : c’est le solde de TVA pour les factures de vente en instance de règlement ( encaissement ).
Le solde 3455 : c’est le solde TVA récupérable des factures d’achat à réglées en respectant le décalage.
Le solde 4456 : c’est la dernière déclaration (trimestrielle ou mensuelle)
Le solde 3456 : même chose