Comptabilité pratique

Tableau 12 de TVA

Nature

Mt au début d’ex

Opération comptable

Déclaration TVA

Mt fin d’exercice
4= 1+2 - 3

TVA facturé
4456

RAN Solde

Exercice précédent
- crédit (+)
- débit (-)

Mvt Exercice
- Le RAN
- Avoir
- régularisation

Les montant des
déclaration
-12en cas mensuel
-4 en cas trimestriel

Montants de TVA
solde grand
livre 4455

........................................................... ..zone à saisir ...........................zone à calculer

CA encaissé = situation AN + facturation de l’année – situation clients finale au 31/12/N
TVA déclarée = (CA encaissé / 1+ taux) x taux

Cas cession immobilisation
Exemple
Le 01/09/00 : Achat machine F. n°5 Frs B
Montant HT 200.000 TVA :20%
15/10/02 cession de la machine Montant 95.000
donc la régularisation du TVA comment faire ??

NB la société a le droit de récupérer la totalité de la TVA sur immobilisation à condition de la conserver 5 ans dans la société si non, elle doit réserver le montant de la TVA sur la période non conservée.
(la période non conservée est 3 ans, fraction d’année compte une année entière)
Montant de la TVA à réserver = 200.000 x 20% x 2/5 = 16.000
C’est quoi l’imputation comptable des 16.000 et l’impact fiscal ?

Principe comptable
journal OD

6583
4456

16.000

réintégrer au tableau 3 et c’est une charge non déductible fiscalement.

Exemple prorata

Etablir la déclaration fiscal du mois janvier /00
Sachant que les ventes encaissés de ce mois :
Ventes taxable à 20%.......................................... 260.000 DH
Ventes exonéré à ...............................................1.700.000 DH
Ainsi que les achats réglés du mois décembre :
Achat de marchandises ......................................240.000 DH TTC
Electricité ..............................................................36.000 DH TTC
Téléphone ...............................................................8.600 DH TTC
Achat camion ......................................................360.000 DH TTC

NB :Les ventes de l’année précédent se détaillent comme suit :

vente taxable 7.600.000 DH
vente exonérer 3.800.000 DH
vente sans droit à déduction 4.700.000 DH

Avant il faut noter que :

Toutes les société qui réalisent parallèlement des ventes taxables et des ventes sans droit à déduction, elles n’ont pas le droit de récupérer la TVA pour toutes les factures qui ne sont pas liées directement à l’activité principal de la société.
Ces société ont le droit de récupérer la TVA selon un coefficient qu’on appelle généralement coefficient de prorata

P= N/ N + ventes sous droit à déductions + ventes hors champ de TVA

avec N= ventes taxables + ventes exonérés + TVA fictive sur les ventes exonérés

Revenons à notre exemple

N= 7.600.000 + 3.800.000 + (3.800.000 x 20%)
P= N/ 7.600.000 + 3.800.000 + (3.800.000 x 20%) + 4.700.000

P = 72%
TVA facturée = 2.600.000/1,2 x20% = 433.333.33
TVA récupérable

achat de marchandise 240.000 /1,2 x 0,2 = 40.000
électricité (36.000 /1,2 x 0,2)x72% = 4.320
téléphone (8600 /1,2 x 0,2)x 72% = 1031.99
camion (360.000 /1,2 x0,2) x 72% = 43.200

TVA due = 433.333,33 – ( 40.000 + 4320 + 1031.99 + 43200)
= 344.781.34

la régularisation sur l’immobilisation

régulariser la TVA sachant que :

2001 taux de prorata est de 78%
2002 taux de prorata est de 60%
2003 taux de prorata est de 63%
2004 taux de prorata est de 79%
2005 taux de prorata est de 66%

année 2001
P (2000) 72%
P( 2001) 78%
Augmentation de 6%
TVA à récupéré ( 360.000 /1,2 x 0,2) x6% x1/5 = 720

année 2002
P (2000) 72%
P( 2002) 60%
Diminution de 12%
TVA à récupéré ( 360.000 /1,2 x 0,2) x12% x2/5 = 2880

année 2003
P (2000) 72%
P( 2002) 63%
Diminution de 9%
TVA à récupéré ( 360.000 /1,2 x 0,2) x9% x 3/5 = 3240
NB il y a une régularisation de TVA déduite sur l’immobilisation pendant 5 ans :
Si le coefficient de prorata varie ( augmente ) de 5 points et plus, il y a une récupération supplémentaire
Si le coefficient diminue de 5 points et plus il y a une TVA à réserver.